Mentions légales

Mentions légales

Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numero 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : evanskyarts.com Les infos ci-dessous :


1. Déclaration légales :

Nom du propriétaire : Evan Bentzinger
Adresse du propriétaire : 113 route de Schirmeck 67200 - Strasbourg

Le Créateur du site : Bentzinger Evan
Directeur de la publication : Bentzinger Evan
Ou entrer en contact avec le Décideur de la publication : ev.bentzinger@gmail.com

Le Développeur est : Bentzinger Evan
Ou contacter le Webmaster : ev.bentzinger@gmail.com

Le site est hebergé par : Autre
Programmation informatique au capital social de 1 000,00 €
Registre du commerce et des sociétés 902633577
Code d'Activité principale exercée (APE) 6201Z
Numero TVA : FR49902633577
Siège Sociale de l'entreprise : 74 RUE DE ROME 75008 PARIS 8


Ces Mentions Légales ont été générées via le générateur de mentions légales


2. Présentation :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : evanskyarts.com est considéré comme utilisateur du site web.
Le site web evanskyarts.com regroupe plusieurs services, dans l'état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Webmaster du site evanskyarts.com. Le site evanskyarts.com est mis à jour régulièrement par Bentzinger Evan .
Bentzinger Evan s'efforce d'indiqué sur le site internet evanskyarts.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l'exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site internet, qu'elles soient ou non de son fait. En répercussion, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous son unique responsabilité.


3. Exigence d'accessibilité :

Le site web evanskyarts.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, evanskyarts.com se devouera à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une obligation de moyen, evanskyarts.com ne pourrait être designé pour responsable des dommages, quelle qu'en soit sa nature.


4. Propriété intellectuelle :

Bentzinger Evan est le propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
Toute reproduction totale ou partielle du site evanskyarts.com, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Bentzinger Evan , directeur du site suivant à l'email : ev.bentzinger@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet evanskyarts.com, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictementinterdite, excepté autorisation préalable de Bentzinger Evan , propriétaire du site internet à l'email : ev.bentzinger@gmail.com, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite selon les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site evanskyarts.com contient différents URL hypertextes vers plusieurs sites (partenariats, sites sources .) mis en ligne suite à l'accord de Bentzinger Evan . Néanmoins, Bentzinger Evan n'a pas la possibilité de sécuriser l'intégralité du contenu des différents sites ainsi consultés et décline donc toute responsabilité de de cette façon quand aux risques éventuels de contenus interdits.
L'usager est averti que au cours de ses navigation sur le site internet evanskyarts.com, un ou des cookies peuvent s'installer automatiquement sur son via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c'est un assemblage de données informatique qui ne permettra jamais de savoir qui est l'utilisateur, en revanche qui sauvegarde des indications relatives à la navigation de l'utilisateur sur le site. 
Le paramétrage du logiciel de navigation tolère de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de rejeter de la procédure décrite à l' adresse : www.evanskyarts.com. L'utilisateur peut toutefois de configurer le navigateur de son ordinateur de façon à refuser la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut de la mise en place d'un cookie pourrait potentiellement entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. Concernant tout barrage des cookies, recherchez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et observez les enseignements en rapport avec votre navigateur.

6. Protection des personnes et biens - Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site web evanskyarts.com, Bentzinger Evan ne aucune information personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'utilisateur que pour le besoin de plusieurs services mis à disposition par le site evanskyarts.com. L'usager donne ces données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l'usagé du site web evanskyarts.com l'obligation ou non de rentrer ces informations.
En conformité avec les dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l'informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur possède un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition à toutes les informations personnelles qui le concerne. Pour l'utiliser, envoyez votre demande à evanskyarts.com par email : ev.bentzinger@gmail.com ou par lettre manuscrite  signée, jointe d'une copie du titre d'identité ainsi qu'une signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle une réponse devra être retournée.

Aucune information personnelle de l'usager du site suivant evanskyarts.com ne sera publiée sans consentemment de l'utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n'importe quel support à des tiers. Seulement l'hypothèse de la vente du site evanskyarts.com et de l'intégralité de ses droits en autorise Bentzinger Evan à transmettre les informations personnelles à l'éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site suivant evanskyarts.com.
Le site evanskyarts.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données(BDD).